Politique de confidentialité et cookies Mon petit marché

Dernière mise à jour : 06/07/2020

Bienvenue sur la politique de confidentialité de la plateforme Mon petit marché !

La plateforme Mon petit marché est une plateforme qui met en relation des clients, qui souhaitent procéder à l’achat de produits alimentaires, épicerie fine et cave et des commerçants qui souhaitent mettre en vente leurs produits.

Le présent document a pour objectif de vous présenter simplement quelles sont les informations collectées lors que vous utilisez la plateforme Mon petit marché, c’est-à-dire le site internet et l’application, (ci-après le « Site ») et comment sont-elles traitées.

Mon petit marché vous recommande donc fortement de prêter une attention toute particulière à cette politique de confidentialité.

Mais qui est Mon petit marché ?

Mon petit marché est la société [ajouter le nom de la société], [forme de la société], ayant son siège social au [compléter], qui édite le Site et qui a la qualité de « responsable du traitement » au sens de la législation applicable en matière de protection des données personnelles.

Si vous souhaitez directement savoir si Mon petit marché dépose des cookies et pourquoi, cliquez ici !

1. POURQUOI COLLECTER DES DONNEES VOUS CONCERNANT ?

Mon petit marché collecte et traite des données vous concernant uniquement lorsque Mon petit marché a une raison de le faire.

En bref

Par principe, Mon petit marché n’a pas besoin de collecter des données vous identifiant lorsque vous vous contentez de naviguer sur le Site. Cependant, Mon petit marché va alors collecter automatiquement des données concernant votre terminal via des cookies.

Lorsque vous utilisez les services de Mon petit marché, notamment dans le cadre de la mise en relation entre « clients » et « commerçants », Mon petit marché va vous demander de créer un espace et donc de fournir certaines informations.

A ce titre, Mon petit marché vous invite à consulter ses Conditions Générales d’Utilisation si vous voulez en apprendre plus sur les services proposés sur le Site, en cliquant ici.

En détail

Mon petit marché collecte et traite des données personnelles vous concernant (que vous soyez commerçant ou client) :

1/ Sur la base de votre consentement, et notamment pour répondre à vos demandes :

  • Vous adresser des informations sur les offres et actualités de Mon petit marché, notamment concernant des offres spécifiques, des promotions anti-gaspillage ou des ventes privées ;
  • Donner suite à vos requêtes et réclamations ;
  • Améliorer le fonctionnement du Site en réalisant des statistiques d’audience.

2/ Pour vous fournir les services, et répondre à ses obligations contractuelles :

  • Vous permettre de créer un espace client ou commerçant ;
  • Mettre en relation les clients et les commerçants ;
  • Rechercher des commerçants en fonction de critères géographiques ou qualitatifs ;
  • Permettre la passation de commandes sur le Site, y compris gérer la livraison et le paiement de ces dernières ;
  • Vous informer (via des notifications) sur les commandes passées et leur état, et mettre à
    disposition toute information relative aux commandes ;
  • Permettre l’édition de contenus clients (avis sur les commerçants) ou de contenus commerçant (fiche produits, fiche commerçants) ;
  • Gérer tout autre service, actuel ou futur en relation avec les services et inscrit dans les conditions générales d’utilisation afférentes.

3/ Pour la poursuite des intérêts légitimes de Mon petit marché qui sont de gérer la commercialisation de ses services, notamment :

  • Assurer la gestion de sa relation commerciale avec vous, y compris la gestion d’une liste des clients existants et potentiels et/ou de commerçants existants ou potentiels ;
  • Assurer le bon fonctionnement du Site de manière sécurisée.

Pour toutes ces finalités fondées sur l’intérêt légitime, Mon petit marché s’assure de prendre en compte tout impact potentiel que cette collecte peut avoir sur vous et les utilisateurs du Site de manière générale. Dans le cas où Mon petit marché estime que votre intérêt ou vos droits et libertés fondamentaux outrepassent son intérêt légitime, alors Mon petit marché n’utilisera pas vos données personnelles sur ce fondement et pourra vous demander votre consentement spécifique.

2. POURQUOI MON PETIT MARCHE PEUT-IL AVOIR BESOIN DE VOTRE GEOLOCALISATION ?

Lorsque que vous êtes client, Mon petit marché vous propose de vous géolocaliser sur le Site afin de vous permettre :

  • d’avoir accès à une liste de commerçants présents dans un rayon d’un (1) kilomètre autour de vous,
  • d’afficher la distance du commerçant recherché par rapport à votre propre position,
  • de visualiser l’avancée du livreur jusqu’à votre adresse de livraison,
  • de recevoir des notifications push sur les promotions mises en place chez les commerçants à
    cent (100) mètres à la ronde autour de vous.

Dans ce cas et dans la mesure où vous souhaitez bénéficier de telles fonctionnalités, vous devez consentir expressément sur le Site et via le paramétrage de votre espace client au recueil de vos données de géolocalisation pour ces finalités.

Dans le cas où vous ne souhaitez pas fournir votre géolocalisation à Mon petit marché, vous pouvez parfaitement bénéficier des services proposés par Mon petit marché en vous contentant de rentrer manuellement votre adresse de position et/ou de livraison souhaitée.

Les services peuvent utiliser différentes technologies pour déterminer la localisation, comme le GPS, le Wi-Fi ou d'autres données basées sur le réseau telles que l'adresse IP. Mon petit marché ne partage pas vos informations de géolocalisation GPS avec des tiers sans votre consentement.

3. QUELLES DONNEES VOUS CONCERNANT MON PETIT MARCHE PEUT-IL COLLECTER ?

1/ Informations spécifiques aux clients Mon petit marché

Aux fins de création de votre espace client et de passation d’une commande, vous devez fournir de manière obligatoire les informations suivantes :

  • nom, prénom, adresse email, mot de passe pour vous identifier,
  • coordonnées de carte bancaire ou de carte ticket restaurant pour le paiement d’une commande,
  • adresse de livraison dans le cas où vous n’allez pas chercher votre commande en click & collect.

Lorsque vous choisissez de vous créer un compte via votre compte Facebook et Google, vos informations d’identification sont automatiquement collectées à partir des données de votre profil public sur ces réseaux sociaux.

Dans tous les cas, vous pouvez également communiquer de manière facultative des informations complémentaires qui permettent à Mon petit marché de mieux vous connaître et d’améliorer sa communication à votre égard : âge, adresses de livraison favorites, type de commerçants favoris, adresse de position, choix concernant l’état des produits, votre option concernant le retrait en click & collect (avec sac ou option 0 plastique), vos notes concernant les commerçants auprès desquels vous avez passé commande.

2/ Informations spécifiques aux clients Mon petit marché

Aux fins de création de votre espace commerçant et de bénéficier d’une mise en relation avec des clients, vous devez fournir de manière obligatoire les informations qui sont listées comme telles dans le contrat signé avec Mon petit marché, notamment :

  • l’identification de votre société et de votre commerce ;
  • les informations nécessaire à l’établissement d’une fiche commerçant et d’une fiche
    produit ;
  • vos coordonnées bancaires pour la facturation.

Toutes les informations qui ne sont pas indiquées comme obligatoires sont communicables de manière facultative.

3/ Informations générales

Mon petit marché collecte directement les informations suivantes auprès de vous lorsque vous utilisez le Site et les services :

  • Vos données d’identification et de contact (par exemple, vos nom et prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, votre société, adresse) nécessaires à votre identification ou pour vous contacter lorsque vous utilisez un des services ;
  • Informations transactionnelles nécessaires en cas d’utilisation des services (par exemple, produits commandés, produits fournis, mode de livraison/retrait choisi, jour et créneau de livraison choisi, adresse de retrait, adresse de livraison, coordonnées bancaires) ;
  • Données relatives au suivi de la relation commerciale (par exemple, votre identifiant, l’historique des commandes passées/reçues, factures, historique de vos demandes ou de vos correspondances avec le service commercial).

Les données personnelles indispensables à Mon petit marché pour remplir les finalités décrites ci- dessus sont signalées au moment de leur collecte. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, Mon petit marché ne pourra pas répondre à vos demandes et/ou vous fournir les services demandés. Les autres informations ont un caractère facultatif et permettent d'améliorer la communication et les services de Mon petit marché à votre égard.

D’autres données sont collectées automatiquement lorsque vous accédez au Site, vous utilisez les services ou lorsque vous réalisez une transaction avec Mon petit marché :

  • Données d’identification et de connexion concernant le terminal utilisé : votre adresse IP, votre type de navigateur et des informations de navigation (date et heures de connexion, la nature et le contenu des requêtes http, etc.) sont également collectés à des fins d’administration et/ou d’établissement de statistiques, comme détaillé dans la Politique cookies ;
  • Informations sur votre utilisation des services : pages visitées sur le Site et dans le cadre des services, recherches que vous effectuez sur le Site (de commerçants par exemple), interaction avec les services et les autres utilisateurs des services ;
  • Vos données de géolocalisation et identifiants standards des réseaux Wi-Fi détectés, uniquement si vous êtes d’accord pour cela ;
  • Interactions avec des réseaux sociaux tiers ou des applications tierces.

4. DESTINATAIRES DE VOS DONNEES PERSONNELLES

Gestion du Site et des services

Vos données personnelles sont traitées par Mon petit marché. Elles ne seront cédées ou rendues accessibles à aucun tiers sous réserve des sous-traitants et prestataires de Mon petit marché, par exemple le service commercial ou intervenant pour des raisons exclusivement techniques et logistiques (par exemple, prestataire de paiement, prestataire de livraison, prestataires d’hébergement et de maintenance du Site).

Gestion client et prospection

Vos données personnelles sont accessibles aux personnels autorisés de Mon petit marché avec lesquels vous êtes en contact pour la gestion de la relation commerciale.

Protection et défense des droits de Mon petit marché

Enfin, Mon petit marché pourra être amenée à communiquer à des tiers vos données personnelles lorsqu’une telle communication est requise par la loi, une disposition réglementaire ou une décision judiciaire, ou si cette communication est nécessaire pour assurer la protection et la défense de ses droits (par exemple aux mandataires et conseils externes en cas de recouvrement de créance ; aux assureurs dans le cas où cela serait nécessaire).

Communication de vos données aux autres utilisateurs du Site

Lorsque vous publiez des contenus sur le Site (par exemple, fiche produit, fiche commerçant ou avis sur les commerçants), ces contenus sont disponibles publiquement à l’ensemble des utilisateurs.
Lorsque vous interagissez avec d’autres utilisateurs du Site via votre espace client ou commerçant (par exemple lorsque vous passez commande en tant que client ou recevez une commande en tant que commerçant), Mon petit marché va transmettre à l’utilisateur concerné les données vous concernant qui sont nécessaires à la bonne réalisation de la transaction demandée.

5. TRANSFERTS DE VOS DONNEES A L’ETRANGER

Vos données personnelles sont traitées et hébergées en France.
Dans le cas, où elles seraient transférées en dehors de l’Espace Economique Européen dans des pays dont la législation applicable en matière de protection des données personnelles diffère de celle applicable au sein de l’Espace Economique Européen, ces transferts seraient effectués moyennant des garanties appropriées permettant d’assurer un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux, notamment la signature des clauses contractuelles types adoptées par la commission européenne. Une copie des garanties mises en œuvre par Mon petit marché est communicable sur simple demande adressée à Mon petit marché.

6. DUREE DE CONSERVATION

Mon petit marché ne conserve pas vos données personnelles au-delà de la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Contacts et réclamations

Les données personnelles vous concernant et les informations générales sur vos requêtes (par exemple, demandes d’information sur les services, sujet de la demande et vos informations) collectées et traitées dans le cadre de la rubrique « contact » ou dans le cadre de contact avec les personnels sont conservées le temps de répondre à votre demande et pendant 3 ans à compter du dernier contact avec vous.

Données relatives aux commandes et à la relation commerciale

Les données relatives aux commandes seront conservées par Mon petit marché aussi longtemps que vous êtes client et/ou commerçant (vous disposez d’un espace client/commerçant et avez un contrat en cours avec Mon petit marché) et jusqu’à expiration des garanties applicables. Elles ne seront conservées au-delà qu’avec votre accord ou à des fins comptables et probatoires ou pour satisfaire aux obligations légales de Mon petit marché.

Données d’espace client/commerçant

Votre espace client/commerçant sur le Site restera actif tant que vous n’avez pas décidé de le clôturer et tant que vous continuez d’utiliser les services sur le Site. En cas d’inactivité prolongée de votre part pendant une période de 3 ans, cet espace sera désactivé.

Dans tous les cas, vous disposez de la faculté à tout moment de clôturer votre espace. Pour ce faire, vous pouvez contacter le service clients par courrier électronique à l'adresse [email protected] .

Enfin, les logs de connexion collectés, sous réserve de votre accord, dans le cadre des cookies et autres traceurs mis en place sur le Site, seront conservés conformément à la réglementation applicable pour une durée n’excédant pas treize (13) mois. Pour plus de détails, voir la Politique cookies.

7. SECURITE

Mon petit marché a mis en place les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles contre toute perte, destruction, altération, accès ou divulgation non autorisée.

8. MODIFICATIONS ET MISES A JOUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La Politique de confidentialité peut être modifiée et mise à jour pour refléter les changements dans les pratiques de Mon petit marché, ou pour assurer le respect de la règlementation en cas de modification de celle-ci.

En cas de modification ou de mise à jour, la Politique de confidentialité révisée sera mise en ligne sur le Site, avec mention de la dernière date de mise à jour. Dans ce cas, vous en serez informé par une bannière affichée sur le Site vous invitant à consulter la politique de confidentialité mise à jour.

9. DROIT ET OPTIONS DONT VOUS DISPOSEZ

Accès et rectification

Vous disposez d’un droit d'accès à vos données personnelles, ainsi que de celui de demander la rectification ou la suppression des données qui s’avèreraient inexactes. Si vous disposez d’un espace Mon petit marché, vous pouvez directement accéder aux données contenues dans votre espace en ligne et les rectifier/supprimer le cas échéant.

Effacement

Vous pouvez également demander l’effacement des données à caractère personnel vous concernant dès lors que leur conservation par Mon petit marché n’est plus nécessaire.

Opposition et Limitation

Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel ou demander sa limitation, sauf lorsque le traitement est nécessaire à la gestion des commandes et/ou services proposés par Mon petit marché.

Retrait du consentement

Lorsque le traitement de vos données est fondé sur votre consentement, vous pouvez à tout moment retirer ce consentement.

Portabilité

Vous pouvez par ailleurs exercer votre droit à la portabilité (c’est-à-dire les obtenir sous une forme structurée lisible par ordinateur) concernant les données à caractère personnel vous concernant que vous avez fourni directement à Mon petit marché sur la base du consentement ou d’un contrat conclu avec Mon petit marché et qui font l’objet d’un traitement automatisé.

Directives.

Vous pouvez aussi faire part à Mon petit marché de vos directives concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données à caractère personnel après votre décès et modifier ces directives à tout moment.

Ces droits peuvent être exercés directement auprès de Mon petit marché selon les modalités décrites ci-dessous. Un justificatif d’identité pourra vous être demandé.

11. CONTACTER MON PETIT MARCHE

En cas de questions sur la politique de confidentialité et les pratiques de Mon petit marché en matière de protection des données personnelles, n'hésitez pas à contacter Mon petit marché sur le Site via la rubrique « contact » par courrier électronique à [email protected], par téléphone au numéro suivant 01 75 77 87 00 , ou par courrier adressé à 27 rue du chemin vert 75011 Paris.

En cas de contestation concernant la manière dont Mon petit marché collecte et traite vos données personnelles, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL via le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/ ou, si vous résidez dans un autre pays de l’union européenne, auprès de l’autorité de contrôle de votre lieu de résidence habituelle ou du lieu où vous avez été en contact avec Mon petit marché.

Politique Cookies

Dernière mise à jour : 06/07/2020

1. QU'EST-CE QU'UN COOKIE ?

Un « cookie » ou traceur désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne. Ce fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie. Les cookies ne permettent donc pas de vous identifier directement.
Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre terminal sur le Site sont enregistrées dans les fichiers « cookies » installés sur votre terminal, ce qui permet de suivre votre activité, et de se souvenir d’informations comme vos préférences ou vos informations précédemment saisies dans les formulaires présents.

2. INFORMATION SUR LE DEPOT DE COOKIES SUR LE SITE

Lorsque vous visitez le Site pour la première fois, et que Mon petit marché envisage de placer des cookies soumis à consentement sur votre terminal, vous êtes informé au moyen d’une bannière d’information figurant en haut de la page. En paramétrant vos choix concernant les cookies ou en cliquant sur « J’accepte » dans le bandeau, vous acceptez l’utilisation de cookies soumis à consentement par Mon petit marché.
Vous pouvez modifier à tout moment les paramètres relatifs aux cookies.

3. LES COOKIES EMIS SUR LE SITE

Mon petit marché dépose divers types de cookies lorsque vous vous connectez au Site :

Des cookies techniques qui ne sont pas soumis à consentement et qui permettent notamment :

  • d'adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) Lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
  • de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps ;
  • de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels du Site, tels que votre espace client et/ou commerçant, grâce à des identifiants ou des données que vous avez éventuellement antérieurement confiés à Mon petit marché ;
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des commandes ou demandes que vous avez effectuées sur le Site (produits sélectionnés, etc.).

Des cookies de mesure d’audience qui sont soumis à consentement et qui permettent :

  • d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à Mon petit marché d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de ses services.

Des cookies de réseaux sociaux qui sont soumis à consentement et qui permettent d’accéder à des contenus concernant Mon petit marché qui sont postés sur ces réseaux sociaux.

Vos données de navigation sont associées quel que soit le terminal utilisé grâce à des technologies d’échanges de cookies, ce qui permet de suivre votre parcours quel que soit le terminal utilisé.

4. GERER VOS PREFERENCES EN MATIERE DE COOKIES

Vos choix concernant les cookies

Tout enregistrement de cookie soumis à consentement sur votre terminal est subordonné à l’obtention de votre consentement que vous pouvez exprimer et modifier à tout moment en utilisant les possibilités décrites ci-dessus. Vous pouvez toujours vous opposer aux cookies non soumis à consentement.
[insérer ici un outil permettant de paramétrer les choix de cookies en fonction des finalités]
Si vous avez accepté l’enregistrement des cookies dans votre terminal, les cookies intégrés sur les pages et contenus que vous avez consultés seront stockés dans un espace réservé de votre terminal et ne seront lisibles et reconnaissables que par l’émetteur.

Les conséquences du refus des cookies

Dans le cas où vous refuseriez l’enregistrement des cookies, ou si vous supprimez ceux qui sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités :
Pour les cookies nécessaires : risque de ne plus pouvoir accéder au Site et/ou aux services du Site.
Pour les cookies de mesure d’audience et de réseaux sociaux : aucune conséquence sur l’utilisation du Site.

Quelles sont vos autres possibilités pour refuser le dépôt de cookies ?

Les liens de désactivation spécifiques
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Le paramétrage du navigateur
S’agissant de la gestion des cookies, chaque logiciel de navigation propose des modalités de configuration différentes. Elles sont décrites dans le menu d’aide de chaque navigateur :